Déposée le 25 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEP »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEP domicilié(e) 9 avenue de la Lieutenante,44500 LA BAULE-ESCOUBLAC (dossier no 2343165) - 44500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 639 528 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2343165) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEP Société à Responsabilité Limitée - 9 avenue de la Lieutenante,44500 LA BAULE-ESCOUBLAC (dossier no 2343165) - 44500 - France - SIREN 339639528
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2343165) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343165 - Publication au BOPI 2007-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Constructions transportables métalliques, serrureries métalliques (non électriques), vérandas, abris de piscines, fermetures de terrasses et de loggias, arrêts de fenêtres et de portes, cadres de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, châssis métalliques, ferme-porte (non électriques), galets de portes et fenêtres, huisseries métalliques, marquises métalliques
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